Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTONOT
Société INFOLIB S.A.

Numéro de dépôt :
97676186
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque HISTONOT

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Société INFOLIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTONOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INFOLIB domicilié(e) dont le siège social est Pôle 45, 45140 à ORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOLIB - France.

La marque HISTONOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTONOT est expirée depuis le 25 avril 2007.

Société INFOLIB a également déposé les autres marques suivantes : - HISTOLIB , MULTIMAC , - CADASLIB , - HISTOMAC , ECOLOG , INFOLIB , - JURIDIC , EQUITOGE , - MODUMAC , - MULTI 3


Société INFOLIB S.A. - dont le siège social est Pôle 45, 45140 à ORMES - France


INFOLIB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Logiciels informatiques